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Prochain Conseil Municipal

Mercredi 5 Juin 2013 à 17 heures
Ordre du jour de la séance

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE -
ADOPTION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA PRECEDENTE SEANCE

COMMISSION DES FINANCES, DU DOMAINE PUBLIC ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mme Jeannine CALVES, Rapporteur
Constitution d'un groupement de
commandes avec le Grand Avignon -
Abonnement à une base de données et
de services juridiques en ligne.

2 - DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Mme Marie-Françoise ROZENBLIT,
Rapporteur
Modalités d'attribution des aides
directes du FISAC d'Avignon.

3 - FINANCES : M. François FERAUD, Rapporteur
Prestations d'expertise fiscale -
Approbation d'une convention de
groupement de commandes avec le
Grand Avignon.

4 - FINANCES : M. François FERAUD, Rapporteur
Régie de recettes "Stationnement
payant" - Demande de remise
gracieuse et de décharge de
responsabilité suite à constat de déficit
lié à de la fausse monnaie.

5 - FINANCES - BUDGET : M. François FERAUD, Rapporteur
A - Approbation du Compte de Gestion
2012.

6 - FINANCES - BUDGET : M. François FERAUD, Rapporteur
B - Adoption des Comptes
Administratifs 2012.

7 - FINANCES - BUDGET : M. François FERAUD, Rapporteur
C - Budget Principal - Affectation des
résultats 2012.

8 - FINANCES - BUDGET : M. François FERAUD, Rapporteur
D - Budget Annexe de l'Opéra-Théâtre

9 - FINANCES - BUDGET : M. François FERAUD, Rapporteur
E - Budget Annexe de la Chambre
Funéraire - Affectation des résultats
2012.

10 - FINANCES - BUDGET : M. François FERAUD, Rapporteur
F - Budget Annexe du Crématorium -
Affectation des résultats 2012.

11 - FINANCES - BUDGET : M. François FERAUD, Rapporteur
G - Budget Annexe des Baux -
Affectation des résultats 2012.

12 - FINANCES - BUDGET : M. François FERAUD, Rapporteur
H - Exécution du budget 2013 -
Attribution de subventions aux
associations non conventionnées et au
GIP Conseil Départemental d'accès au
droit d'AVIGNON.

13 - FINANCES - BUDGET : M. François FERAUD, Rapporteur
I - Exécution du budget 2013 - Décision
Modificative n°1.

14 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : Mme Christiane BENOIT - GONTARD,
Rapporteur
I - Correctif et additif à la délibération
N°16 du 13 décembre 2012 - Garantie
d'emprunt sollicitée par l'association
Notre Dame des Doms - Enclos Saint
Jean pour un prêt de 5.591.845
accordé par le Crédit Foncier à hauteur
de 50% dans le cadre de la
restructuration et de l'extension de
l'EPHAD Enclos Saint Jean.

15 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : M. François FERAUD, Rapporteur
II - CREDIT MUNICIPAL - Information
relative à l'activité de l'établissement
pour 2012 et information préalable
relative à une acquisition immobilière
future.

16 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : M. François FERAUD, Rapporteur
III - Garantie d'emprunt sollicitée par le
Crédit Municipal pour un prêt de
2.000.000 euros accordé par le Crédit
Mutuel à hauteur de 80% soit
1.600.000 euros dans le cadre de son
fonctionnement et du financement de
son activité de prêt.

17 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : M. Christian BONNET, Rapporteur
IV - Garantie d'emprunt à hauteur de
100 % sollicitée par l'OPH de la Ville
d'AVIGNON pour un prêt d'un montant
de 174.307 euros dans le cadre d'une
opération de réhabilitation de 179
logements.

18 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : M. Christian BONNET, Rapporteur
V - Vente de logements sociaux par
l'OPH de la ville d'Avignon - Maintien
de la garantie d'emprunt.

19 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : M. François FERAUD, Rapporteur
VI - Garantie d'emprunt sollicitée par
l'OPH de la Ville d'Avignon pour un prêt
d'un montant de 308.855 euros destiné
à la réhabilitation du foyer logement "Le
clos de la Jarretière".

20 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : M. Christian BONNET, Rapporteur
VII - Réaménagement de la garantie
accordée par la Ville sur des emprunts
contractés par "Nouveau logis
Provençal" dans le cadre de l'opération
le Parc des Équipages.

21 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : M. François LELEU, Rapporteur
VIII - Garantie d'emprunt à hauteur de
50% sollicitée par la SMINA pour un
prêt d'un montant de 3.370.000
portant sur la construction d'un
immeuble, soit 1.685.000 .

22 - FINANCES - REMBOURSEMENT GRAND AVIGNON : Mme Marie-Françoise
ROZENBLIT, Rapporteur
Remboursement par le Grand Avignon
à la ville d'Avignon des frais engagés
par la ville pour des opérations
déclarées d'intérêt communautaire -
Approbation de la convention de mise à
disposition de services pour l'année
2013.

23 - PERSONNEL : Mme Marie-Josée ROIG, Rapporteur
Actualisation des indemnités de
fonctions des élus.

24 - PERSONNEL : Mme Marie-Josée ROIG, Rapporteur
Création d'emplois d'avenir.

25 - PERSONNEL : Mme Valérie SIAUD, Rapporteur
Création d'un emploi de contractuel
pour répondre à un accroissement
temporaire d'activité au Musée Requien
pour le récolement des Vertébrés du
Quaternaire.

26 - PERSONNEL : Mme Jeannine CALVES, Rapporteur
Liste des emplois ouvrant droit à
l'attribution d'une concession de
logement pour nécessité absolue de
service ou à l'attribution d'une
convention d'occupation précaire.

27 - PERSONNEL : M. Alain JOUBERT-BOMPARD, Rapporteur
Modification de la quotité du temps de
travail du contrat à durée indéterminée
de l'agent d'entretien, de service et de
restauration en poste à la Souvine.

28 - PERSONNEL : Mme Marie-Josée ROIG, Rapporteur
Programme pluriannuel d'accès à
l'emploi titulaire.

29 - PERSONNEL : Mme Marie-Josée ROIG, Rapporteur
Recrutement d'agents non titulaire pour
exercer des fonctions correspondant à
un accroissement saisonnier d'activité.

30 - PERSONNEL - MISE À DISPOSITION : Mme Marie-Françoise ROZENBLIT,
Rapporteur
Mise à disposition de fonctionnaires
territoriaux auprès de "l'École
Supérieure d'Art d'Avignon" -
Convention à intervenir - Autorisation
de signer.

31 - PERSONNEL - MISE À DISPOSITION : Mme Brigitte ELIAS, Rapporteur
Mise à disposition de fonctionnaires
territoriaux auprès de l'Association des
Centres de Vacances de Loisirs et du
Centre de Jeunes et de Séjours du
Festival d'Avignon - Conventions à
intervenir - Autorisation de signer

32 - PERSONNEL - MISE À DISPOSITION : M. Alain JOUBERT-BOMPARD,
Rapporteur
Mise à disposition de fonctionnaires
territoriaux auprès des clubs sportifs -
Convention à intervenir pour la saison
2013-2014 - Autorisation de signer.

33 - PERSONNEL - MISE À DISPOSITION : M. Christian ETIENNE, Rapporteur
Mise à disposition d'un conservateur en
chef du patrimoine et d'un attaché de
conservation du patrimoine auprès
d'Avignon Tourisme - Convention à
intervenir - Autorisation de signer.

34 - PERSONNEL - TABLEAU DES EFFECTIFS : Mme Marie-Josée ROIG,
Rapporteur
Modification du tableau des effectifs.

35 - PRÉVENTION - SÉCURITÉ : M. Philippe MARCUCCI, Rapporteur
Prévention de la Délinquance -
Programmations Contrat Local de
Sécurité - Avenant n°7 avec
l'Association Club Avignon Sports
Loisirs (CASL) - Autorisation de signer.

36 - PRÉVENTION - SÉCURITÉ : M. Philippe MARCUCCI, Rapporteur
Prévention de la Délinquance -
Programmations Contrat Local de
Sécurité - Convention avec
l'Association Habitat Alternatif Social
(H.A.S.) - Autorisation de signer.

37 - PRÉVENTION - SÉCURITÉ : M. Philippe MARCUCCI, Rapporteur
Prévention de la Délinquance -
Programmations Contrat Local de
Sécurité - Postes d'animateurs
référents de prévention - Avenants aux
conventions - Autorisation de signer.

38 - PRÉVENTION - SÉCURITÉ : M. Philippe MARCUCCI, Rapporteur
Programmation CLSPD - Convention
constitutive du Conseil Départemental
d'Accès au Droit de Vaucluse (CDAD) -
Autorisation de signer.

COMMISSION DE LA PROPRETÉ ET DU CADRE DE VIE ET DE L'ENVIRONNEMENT :
39 - ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE : Mme Muriel BOTELLA, Rapporteur
Adoption du Plan de Protection de
l'Atmosphère de l'unité urbaine
d'Avignon.

COMMISSION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE :
40 - ENSEIGNEMENT : Mme Isabelle ALTAYRAC, Rapporteur
Convention d'objectif et de moyens
avec la ligue de l'enseignement et
l'Éducation nationale afin d'organiser le
fonctionnement du Centre de Loisirs
associé à l'école Sainte Catherine pour
l'année scolaire 2013-2014.

41 - ENSEIGNEMENT - AFFAIRES SCOLAIRES : Mme Isabelle ALTAYRAC,
Rapporteur
Ouvertures et fermetures de postes
dans les écoles maternelles et
élémentaires publiques
d'Avignon/Montfavet - Rentrée scolaire
2013/2014.

42 - ENSEIGNEMENT - AFFAIRES SCOLAIRES : Mme Isabelle ALTAYRAC,
Rapporteur
Répartitions intercommunales des
charges de fonctionnement des écoles
publiques à compter de l'année scolaire
2013/2014 - Montant de la participation
demandée aux communes et
approbation de la convention.

43 - ENSEIGNEMENT - AFFAIRES SCOLAIRES : Mme Isabelle ALTAYRAC,
Rapporteur
Subvention forfaitaire versée aux
établissements d'enseignement privé
du premier degré sous contrat
d'association avec l'État - Année
scolaire 2013/2014.

44 - ENSEIGNEMENT - RESTAURANT SCOLAIRE : Mme Isabelle ALTAYRAC,
Rapporteur
Prise en charge de la demi-pension des
élèves du collège VIALA et des
dépenses afférentes par le Conseil
Général de Vaucluse pour l'année
2013/2014 - Convention d'un an
renouvelable une fois entre la Ville et le
Conseil général - Création d'un tarif
pour les adultes usagers affectés au
collège bénéficiant de ce service.

COMMISSION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE :
45 - ACTION SOCIALE : Mme Marie-Françoise ROZENBLIT, Rapporteur
Association « Les Restos du Coeur » -
Participation financière à la location
d'un local sis Boulevard Capdevilla.

46 - ACTION SOCIALE : Mme Christiane BENOIT - GONTARD, Rapporteur
Autorisation de signature de l'avenant
n°1 à la convention signée le 21 février
2013 entre la Ville d'AVIGNON et
l'association A.H.A.R.P..

47 - ACTION SOCIALE : Mme Anne-Marie JOUFFROY-BOLOGNA, Rapporteur
Présentation du bilan annuel 2012 de la
commission communale pour
l'accessibilité des personnes
handicapées.

48 - ACTION SOCIALE - AIRE DE STATIONNEMENT : M. Aimé GALLO,
Rapporteur
Autorisation de signature de l'avenant
n°12 à la convention du 15 mai 2002
passée entre la Ville et l'association
A.R.E.A.T. pour la Gestion et
l'Animation de l'Aire de Stationnement
Municipale des Gens du Voyage de
Courtine.

49 - CENTRES DE LOISIRS : Mme Brigitte ELIAS, Rapporteur
Recrutement d'animateurs
occasionnels pour le fonctionnement du
Centre de Loisirs de Châteauneuf de
Gadagne.

50 - VIE ASSOCIATIVE : CENTRES SOCIAUX LOISIRS : M. Philippe MARCUCCI,
Rapporteur
Avenants aux conventions passées
entre la Ville d'Avignon et diverses
associations concernant le financement
de projets retenus dans le cadre de la
programmation 2013 du Contrat Urbain
de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) du
Grand Avignon - Autorisation de signer.

51 - VIE ASSOCIATIVE : CENTRES SOCIAUX LOISIRS : Mme Valérie WAGNER,
Rapporteur
Avenants aux conventions passées
entre la Ville d'Avignon et diverses
associations concernant le financement
de projets retenus dans le cadre du
Contrat Enfance Jeunesse (volet
Jeunesse) - Autorisation de signer.

52 - VIE ASSOCIATIVE : CENTRES SOCIAUX LOISIRS : Mme Valérie WAGNER,
Rapporteur
Convention d'objectifs entre la Ville
d'Avignon et l'Association d'Animation
du Territoire Ouest Avignon -
Autorisation de signer.

53 - VIE ASSOCIATIVE : CENTRES SOCIAUX LOISIRS : Mme Valérie WAGNER,
Rapporteur
Convention d'objectifs entre la Ville
d'Avignon et l'association Recherches,
Perspectives, Expressions et Société
"REPERES" - Autorisation de signer.

54 - VIE ASSOCIATIVE : CENTRES SOCIAUX LOISIRS : Mme Valérie WAGNER,
Rapporteur
Conventions partenariales "Animation
Globale et Coordination" entre la Ville
d'Avignon, le Conseil Général de
Vaucluse, la CAF de Vaucluse, la MSA
Alpes-Vaucluse et certaines structures
socioculturelles - Autorisation de signer.

COMMISSION DE L'URBANISME, DES TRAVAUX ET DE LA CIRCULATION :
55 - DOMAINE : Mme Marie-Françoise ROZENBLIT, Rapporteur
Gare routière : Avenant n°1 à la
convention partenariale de
financement.

56 - DOMAINE : Mme Dominique PEYRONNET, Rapporteur
Taxe locale sur la publicité extérieure -
Nouveaux tarifs.

57 - DOMAINE PUBLIC : Mme Christiane BENOIT - GONTARD, Rapporteur
Avenant n°1 à la convention
d'occupation précaire du 31 janvier
2012 des locaux "La Livrée de Viviers"
par le CCAS d'AVIGNON pour des
travaux de réfection et de réhabilitation
de l'immeuble "La Livrée de Viviers" .

58 - DOMAINE PUBLIC : Mme Jeannine CALVES, Rapporteur
Mise à disposition au Grand Avignon de
trois emplacements de stationnement
de véhicules et partage des charges de
chauffage et climatisation pour l'Opéra-
Théâtre et ses annexes.

59 - DOMAINE PUBLIC : Mme Josette GOILLIOT, Rapporteur
Mise en place d'un grillage sur le muret
mitoyen entre la Résidence "LES
LIERRES" et la propriété de la
commune d'AVIGNON.

60 - ENERGIE : M. Philippe MARCUCCI, Rapporteur
Taxe communale sur l'électricité :
Fixation du coefficient multiplicateur
applicable.

61 - HABITAT SOCIAL : M. Christian BONNET, Rapporteur
Participation financière de la Ville aux
opérations de réhabilitation du
Patrimoine de l'OPH.

62 - POLITIQUE URBAINE - CENTRE ANCIEN : M. François LELEU, Rapporteur
ET PATRIMOINE HISTORIQUE ET
CULTUREL : Aides aux propriétaires
du Programme d'Intérêt Général, PIG
2012 - Aides aux ravalements des
façades.

63 - URBANISME : M. François LELEU, Rapporteur
Plan Local d'Urbanisme - Mathe Grand
Riban - Prescription d'une procédure de
modification du PLU - Organisation de
la concertation.

64 - URBANISME : M. François LELEU, Rapporteur
Plan Local d'Urbanisme - Secteur Bel
Air Est - Prescription d'une procédure
de modification du PLU - Organisation
de la concertation.

65 - URBANISME : M. François LELEU, Rapporteur
Plan Local d'Urbanisme - Secteur Bel
Air Ouest - Prescription d'une
procédure de modification du PLU -
Organisation de la concertation.
66 - URBANISME : M. François LELEU, Rapporteur
Taxes locales d'Urbanisme - Remise
gracieuse de majorations et d'intérêts -
Décision.

67 - URBANISME - ACQUISITIONS : M. Philippe MARCUCCI, Rapporteur
Acquisition auprès de la SAFER de la
parcelle CN 440 pour 7855 m² sise lieudit
"La Darmane" au prix de 21 800
euros.

68 - URBANISME - ACQUISITIONS : M. Philippe MARCUCCI, Rapporteur
Acquisition auprès des consorts
BENOIT d'une parcelle de 36 m²,
Centre Commercial Cap Sud, au prix
de 1.800 euros.

69 - URBANISME - ACQUISITIONS : Mme Josette GOILLIOT, Rapporteur
Acquisition de l'emplacement réservé
n° 8, chemin de Gigognan auprès des
consorts RENOUD-GRAPPIN pour 359
m² au prix de 5 000 euros.
70 - URBANISME - ACQUISITIONS : M. François LELEU, Rapporteur
Aménagement du chemin de la
Verdière à Montfavet : Acquisition
auprès des consorts VERMOT d'une
superficie de 52 m² à l'euro symbolique.

71 - URBANISME - ACQUISITIONS : M. Aziz EL KHARIF, Rapporteur
Programme d'Aménagement
d'Ensemble route de Montfavet -
Acquisition auprès de la mutuelle EOVI
d'une superficie de 241 m² au prix de
42 110 euros.

72 - URBANISME - BILANS : M. Philippe MARCUCCI, Rapporteur
Concession Secteur Saint Jean -
Compte rendu financier de la
Convention Publique d'Aménagement -
Bilan et plan de trésorerie actualisé au
31 décembre 2012.

73 - URBANISME - BILANS : M. François LELEU, Rapporteur
Opération Restructuration et
Revitalisation du Centre Ville - Compte
rendu financier - Bilan et plan de
trésorerie actualisés au 31 décembre
2012.

74 - URBANISME - BILANS : M. Christian BONNET, Rapporteur
Zone Franche Urbaine - Concession
d'Aménagement - Compte rendu
financier - Bilan et plan de trésorerie au
31 décembre 2012.

75 - URBANISME - CESSIONS : M. Vincent LELEU, Rapporteur
Marché d'Intérêt National - Cession à la
société PROVENCE IQF d'une partie
de l'impasse Charles Tellier pour 1.638
m² à 25 euros le m².

76 - URBANISME - CESSIONS : Mme Josette GOILLIOT, Rapporteur
Opération de Renouvellement Urbain :
quartier Monclar Sud - Cession à
l'O.P.H. à l'euro symbolique des
parcelles concernant le bâtiment
d'habitation "Cassiopée".

77 - URBANISME - ECHANGES : Mme Josette GOILLIOT, Rapporteur
Échange entre la Commune et l'Institut
Sainte Catherine, chemin de Baigne
Pieds.

78 - URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME : Mme Hakima AIT EL CADI,
Rapporteur
Suppression des cahiers des charges
annexés à la Zone à Urbaniser en
Priorité.

79 - VOIRIE : M. Philippe MARCUCCI, Rapporteur
Avenant n° 3 au marché de fourniture
de mobiliers urbains de dispositifs
publicitaires passé avec la société
DECAUX.

80 - VOIRIE : M. Albert MANSOUR, Rapporteur
Raccordement de bornes de recharge
pour les véhicules électriques -
Signature d'une convention avec
NISSAN.

81 - VOIRIE : M. Philippe MARCUCCI, Rapporteur
Renouvellement du marché
topographique de la Ville :
Mutualisation des moyens par la
constitution d'un groupement de
commandes entre la Commune
d'Avignon et le Grand Avignon.

82 - VOIRIE : M. Michel CHIRINIAN, Rapporteur
Travaux de rénovation de la rue des
Teinturiers - Convention de transfert
temporaire de maîtrise d'ouvrage.

83 - VOIRIE - CLASSEMENT/ DÉCLASSEMENT DE VOIRIES : M. François
LELEU, Rapporteur
Déclassement d'une fraction du chemin
de Meinajariès située dans la ZAC du
Pôle Technologique de Montfavet -
AGROPARC - cadastrée en section BP
pour 915 m².

COMMISSION DES SPORTS :
84 - SPORTS : M. François LELEU, Rapporteur
Avenant N°5 à la convention d'objectifs
du 17 février 2012 conclue entre la Ville
d'Avignon et le Sporting Club de
Montfavet.

85 - SPORTS : M. Alain JOUBERT-BOMPARD, Rapporteur
Avenant relatif à la convention passée
entre la Ville Avignon et le Club
"Sporting Olympique Avignon XIII" -
Subvention exceptionnelle 2012/2013.

86 - SPORTS : M. Alain JOUBERT-BOMPARD, Rapporteur
Club des Partenaires du Sport
Avignonnais - Attribution de
subventions aux clubs sportifs et aux
athlètes de haut niveau - Année
2012/2013.

87 - SPORTS : M. Alain JOUBERT-BOMPARD, Rapporteur
Convention relative à la participation
financière régionale pour l'utilisation
des équipements sportifs par les lycées
publics ou privés sous contrat
d'association - Année scolaire
2012/2013.

88 - SPORTS : M. Alain JOUBERT-BOMPARD, Rapporteur
Piscine Stuart Mill : Validation du
P.O.S.S. (Plan d'Organisation de la
Surveillance et des Secours).

89 - SPORTS : M. Alain JOUBERT-BOMPARD, Rapporteur
Reprise en gestion directe des activités
d'animations sportives enfants, seniors
et adultes - Modification de la grille
tarifaire pour le module "randonnée
seniors".

90 - SPORTS : M. Alain JOUBERT-BOMPARD, Rapporteur
Tarification des piscines -
Revalorisation du tarif préférentiel
réservé aux collectivités et organismes
pour l'achat d'un carnet de 100 tickets
d'entrée aux piscines municipales.

COMMISSION DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE :
91 - ACTION CULTURELLE : M. Christian ETIENNE, Rapporteur
Convention de délégation de service
public de "Gestion et exploitation du
Palais des Papes, du Centre de
Congrès, de l'Espace Jeanne Laurent,
du Pont Saint Bénezet et de ses
annexes ainsi que l'accueil, l'animation
et le développement touristique" -
Avenant N°4 - Mise à disposition de
personnel territorial.

93 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : Mme Valérie SIAUD,
Rapporteur
Avenant N°1 à la convention d'Objectifs
Ville d'Avignon/Association "Tremplin
Jazz".

94 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : Mme Valérie SIAUD,
Rapporteur
Avenant N°12 à la convention
d'objectifs du 20 décembre 2002 Ville
d'Avignon/Association l'Echo Musical
de Montfavet - Attribution d'une
subvention exceptionnelle
d'investissement.

95 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : Mme Marie-Josée
ROIG, Rapporteur
Ville d'Avignon/Association d'Eveil
Artistique - Renouvellement pour 4 ans
(2013-2016).

96 - ACTION CULTURELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS : Mme Marie-Josée
ROIG, Rapporteur
Ville d'Avignon/Théâtre du Balcon -
Renouvellement pour 4 ans de 2013 à
2016.

97 - ACTION CULTURELLE - DÉNOMINATION : Mme Marie-Josée ROIG,
Rapporteur
Dénomination de voies - Aéroport
d'Avignon Provence.

98 - ACTION CULTURELLE - DÉNOMINATION : M. Michel CHIRINIAN,
Rapporteur
Dénomination d'un accès existant dans
les Remparts - Boulevard Limbert.

99 - ACTION CULTURELLE - MUSÉE : Mme Valérie SIAUD, Rapporteur
Musée CALVET : Partenariat avec
l'École du Louvre pour l'organisation de
cours d'Histoire de l'Art -
Renouvellement pour l'année
universitaire 2013/2014.

100 - ACTION CULTURELLE - MUSÉE : Mme Valérie SIAUD, Rapporteur
Musée du PETIT PALAIS - Demandes
de subventions 2013 auprès de la
Direction Régionale des Affaires
Culturelles Provence Alpes Côte d'Azur
(DRAC-PACA).

101 - ACTION CULTURELLE - MUSÉE : Mme Valérie SIAUD, Rapporteur
Musée REQUIEN - Demande de
subvention 2013 auprès de la Direction
Régionale des Affaires Culturelles en
Région Provence - Alpes Côte d'Azur.

102 - FÊTES ET ANIMATIONS : M. François LELEU, Rapporteur
Avenant n°13 à la convention du 8
juillet 2002 entre la Ville d'Avignon et
l'association Montfavet en Fête -
Autorisation de signer.

103 - TOURISME : M. Christian ETIENNE, Rapporteur
Convention d'édition du "Passeport
pour Avignon et Villeneuve-lez-
Avignon" 2013.

COMMISSION DES FINANCES, DU DOMAINE PUBLIC ET DE
L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
104 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mme Marie-Josée ROIG, Rapporteur
I - Élection de 2 Adjoints au Maire et de
2 Adjoints de quartier.

105 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mme Marie-Josée ROIG, Rapporteur
II - Fixation des règles de répartition
des sièges au sein du Conseil de
Communauté du Grand Avignon.

106 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mme Marie-Josée ROIG, Rapporteur
III - Demande d'extension du périmètre
de la Communauté d'agglomération du
Grand Avignon par l'adjonction des
Communes de PUJAUT et
SAUVETERRE.

107 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : M. François LELEU, Rapporteur
IV - Modification des statuts du Grand
Avignon - Adjonction de la compétence
"d'installation, d'aménagement, de
gestion, d'entretien et de maintenance
des abris des transports urbains et de
leurs accessoires".
ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du Conseil
Municipal au Maire Compte rendu.
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