Démarches


Associations

Certificats

Commerçants

Enfants, jeunes

Etat civil
Social

Etudiant(e)

Habitation

Identité

Loisirs

Propreté

Sécurité

Vie commune

Voiture

Divers

Je déménage
Les démarches administratives
   
Associations
Adhésion aux associations
Consultation du fichier des associations
Déclaration d’association
Dissolution d’association
Fêtes des associations
Modifications des statuts d’une association
Subventions aux associations

Certificats
Certificat conforme de documents administratifs
Certificat de bonne vie et mœurs
Certificat d’hébergement (attestation d’accueil)
Certificat d’hérédité

Commerçants
Enseignes
Installation de vidéo-surveillance
Marché, foire
Taxis : demande de licence et stationnement
Terrasse

Enfants, jeunes
Autorisation de sortie de territoire pour les mineurs
Bourse départementale
Inscriptions des enfants dans les crèches et haltes-garderies
Inscriptions des enfants dans les écoles
Inscriptions dans les restaurants scolaires
Journée civique (recensement militaire)

Etat civil
Demande acte d'état civil
Déclaration de naissance
Déclaration de décès
La constitution d'un dossier de mariage
Le livret de famille
Traduction de pièce d'état civil

Social
Assistantes sociales
Retraités (portage des repas, télé-alarme, …)

Etudiant(e)
Documentation
Université d'Avignon

Habitation
Cadastre : consultation et extrait
Déclaration de travaux
Déménagement : autorisation d’occupation du domaine public par arrêté municipal
Dossier d’urbanisme pour effectuer des travaux
Eau : abonnement, résiliation de contrat, aide technique
Logement HLM
Numérotation des voies
Réclamation pour infraction à l’urbanisme
Travaux en secteur sauvegardé

Identité
Carte de combattant
Carte nationale d’identité et passeport biométrique
Certificat de nationalité française
Extrait de casier judiciaire
Inscription sur la liste électorale
Légalisation de signature
Livret de famille

Loisirs
Carte de pêche
Inscriptions dans les centres de loisirs et de vacances de la Ville d’Avignon
Inscriptions dans les clubs sportifs de la Ville d’Avignon
Inscriptions aux conservatoires
Jouer à la fête de la musique
Permis de chasser

Propreté
Déchets : redevance des commerçants
Déchets : bac roulant, sacs poubelle et nettoiement
Graffitis
Objets encombrants

Sécurité
Aide juridictionnelle
Attestation d'intervention des pompiers sur un accident
Déclaration de perte ou de vol
Dépôt de plainte
Objets trouvés
Prendre un avocat

Vie commune
Attestation de vie maritale
Constitution du dossier de mariage
Copie d'acte de mariage
Pacs

Voiture
Badges en zone piétonne
Carte grise
Certificat de non-gage
Macarons de stationnement pour les résidants Intra-Muros
Permis de conduire et duplicata
Problèmes de circulation
Visite médicale pour le permis de conduire

Divers et autres démarches
Buvettes
Déclaration de chiens dangereux
Dépôt de dossiers et documents administratifs
Les médias locaux
Mairies annexes
Protection de l’environnement
Remise de plis d’huissier
Traduction de documents officiels

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